Qu’est-ce qu’un bénéficiaire?

Détenez-vous une assurance vie ou une assurance décès et mutilation accidentelle (DMA)? N’avez-vous jamais soumis un formulaire de bénéficiaire à votre assureur ou à votre régime d’avantages sociaux actuel? Dans ce cas, vous devez désigner un bénéficiaire.

Un bénéficiaire est la personne (ou les personnes) que vous choisissez pour recevoir les prestations de votre police dans le malheureux cas où vous décéderiez. Il peut s’agir de votre conjoint, de vos enfants ou d’autres personnes qui vous sont chères. En fait, votre bénéficiaire ne doit pas nécessairement être une personne, il peut même s’agir d’une organisation telle qu’une association caritative.

Cet article vous aidera à mieux comprendre :

Considérations importantes lors du choix d’un bénéficiaire

Il y a beaucoup de choses à garder à l’esprit lorsque vous désignez (choisissez) un bénéficiaire et nous sommes là pour vous guider dans ce processus.

Pourquoi désigner un bénéficiaire?
Il est important de désigner un bénéficiaire afin que vos proches soient en sécurité et pris en charge dans le cas où vous décéderiez. Par exemple, les impôts ne sont pas déduits des sommes versées à un bénéficiaire. Toutefois, si vous n’avez pas de bénéficiaire, l’argent sera probablement transféré à votre succession et des impôts seront déduits. En fin de compte, cela entraîne des retards dans le versement de ces prestations et signifie également que vos proches ne recevront pas la totalité de la somme à laquelle ils auraient eu droit en étant bénéficiaires.

Gardez votre désignation de bénéficiaire à jour
Une désignation de bénéficiaire désuète peut vous causer plus de torts que de ne pas avoir de bénéficiaires du tout, et surtout, elle peut vous causer des problèmes en cas de versement des prestations. Vous devez revoir vos bénéficiaires chaque fois que vous vivez un événement de vie important comme un mariage, un divorce, une naissance ou un décès. Même si vous ne vivez aucun événement majeur, il est bon de revoir vos bénéficiaires à intervalles réguliers pour avoir l’esprit tranquille.

Par exemple, considérons les scénarios suivants :

Scénario 1 : Imaginez que vous divorciez. Vous mettez donc votre testament à jour pour tout laisser à vos enfants, mais votre bénéficiaire demeure votre ex-conjoint. Si vous décédez, votre désignation de bénéficiaire sera prise en compte avant votre testament, donc votre prestation sera versée à votre ex-conjoint et non aux enfants.

Scénario 2 : Votre bénéficiaire décède, mais vous oubliez de mettre à jour votre désignation de bénéficiaire (car soyons réalistes, ce n’est pas la première chose à laquelle vous pensez). Si vous décédez également (et parce que votre bénéficiaire est également décédé), la prestation sera versée à votre succession.

Bref, en tenant votre bénéficiaire à jour, vous vous assurez que vos proches seront pris en charge comme vous le désirez.

Désignation d’un mineur comme bénéficiaire
Bien que les assureurs ne puissent pas verser d’argent à un mineur (comme votre enfant), si vous souhaitez désigner un mineur en tant que bénéficiaire, vous avez quelques options. Au Canada (à l’exception du Québec), vous pouvez désigner un fiduciaire sur votre formulaire de bénéficiaire, qui recevra le versement de votre prestation au nom du mineur. Si vous n’avez pas désigné de fiduciaire, les tribunaux retiendront le versement de la prestation jusqu’à ce que le mineur devienne majeur.

Au Québec, ce sont les parents ou les tuteurs légaux du mineur qui reçoivent le paiement des prestations. Vous pouvez également créer une fiducie pour le mineur, puis désigner la fiducie comme bénéficiaire.

Assurance conjointe ou pour personne à charge
Vous pourriez avoir la possibilité de souscrire une assurance vie ou une assurance DMA pour votre conjoint ou vos personnes à charge. Si vous souscrivez à ce type de couverture, vous serez automatiquement considéré comme bénéficiaire dans le cas où votre conjoint ou les personnes à votre charge décéderaient.

Bénéficiaires hors Canada
Bien que vous puissiez choisir n’importe qui comme bénéficiaire, même s’il ne vit pas au Canada ou n’est pas citoyen canadien, le pays d’origine du bénéficiaire pourrait avoir un système fiscal différent et pourrait altérer le versement de la prestation. En effet, le montant qui leur est dû pourrait être réduit par les impôts de leur pays d’origine ou par d’autres facteurs.

Termes en lien avec les bénéficiaires expliqués

Êtes-vous submergés par tous les termes utilisés pour décrire les bénéficiaires? Nous sommes là pour vous les expliquer.

Bénéficiaires principaux vs bénéficiaires subsidiaires
Certains formulaires vous laissent choisir un bénéficiaire principal et un bénéficiaire subsidiaire.

Voici des informations importantes sur les bénéficiaires principaux :

Ce sont eux qui vont recevoir toutes les sommes si vos prestations sont versées.
Si vous choisissez plus d’un bénéficiaire principal, vous devez indiquer quel pourcentage de l’argent vous voulez que chacun d’entre eux reçoive.
La somme des pourcentages doit totaliser 100 %.

Voici des informations importantes sur les bénéficiaires subsidiaires :

Ce sont eux qui vont recevoir les sommes si vos prestations sont versées et que vos bénéficiaires principaux sont également décédés.
Si l’un de vos bénéficiaires principaux est toujours en vie et admissible pour recevoir le paiement de vos prestations, les bénéficiaires subsidiaires ne recevront rien.
Si vous choisissez plus d’un bénéficiaire subsidiaire, les prestations seront réparties également entre chacun d’eux.
Si vous ne désirez pas cela, vous pouvez spécifier les pourcentages que chaque bénéficiaire subsidiaire doit recevoir.

Bénéficiaires révocables ou irrévocables
Lorsque vous choisissez votre bénéficiaire, vous pouvez également choisir de le rendre irrévocable ou révocable. La principale différence à retenir est la suivante :

Vous pouvez retirer un bénéficiaire révocable de votre contrat d’assurance sans son consentement.
Dans le cas d’un bénéficiaire irrévocable, vous devez obtenir son consentement écrit avant de le retirer de votre police d’assurance.

Si vous vivez n’importe où au Canada, sauf au Québec, votre assureur suppose que tous les bénéficiaires sur votre formulaire sont révocables, sauf indication contraire. Cela signifie que vous pouvez retirer ou modifier n’importe lequel de vos bénéficiaires sans obtenir son consentement.

Dans le cas du Québec, c’est un peu plus complexe. Si vous désignez votre conjoint comme bénéficiaire, votre assureur suppose qu’il est irrévocable, sauf indication contraire de votre part. Cela signifie que si vous voulez le retirer comme bénéficiaire, vous avez besoin de son consentement écrit. Si vous désignez une autre personne comme bénéficiaire, votre assureur présume qu’elle est révocable, sauf indication contraire de votre part.

Bénéficiaires vs personnes à charge
Il y a souvent une confusion sur la différence entre un bénéficiaire et une personne à charge, mais nous sommes ici pour éclaircir ce point une bonne fois pour toutes. La principale différence est que les personnes qui peuvent être considérées comme des personnes à charge sont beaucoup plus limitées. Une personne à charge est toute personne qui dépend de vous financièrement (et que vous déclarez dans votre déclaration de revenus). Il s’agit principalement de votre conjoint et de vos enfants. Vous pouvez ajouter vos personnes à charge à votre régime de prestations, mais elles ne recevront pas l’argent de vos prestations si elles ne sont pas également désignées comme votre bénéficiaire.

D’autre part, vous pouvez choisir n’importe qui pour être votre bénéficiaire, ce qui veut dire que vous n’êtes pas limité aux personnes qui dépendent financièrement de vous. Les gens choisissent souvent leur conjoint ou leurs enfants comme bénéficiaires, mais vous pouvez choisir d’autres personnes comme vos parents, vos frères et sœurs ou vos amis.

Comment désigner vos bénéficiaires

Hourra, maintenant vous savez ce qu’est un bénéficiaire! Alors, comment faire savoir à votre compagnie d’assurance qui vous choisissez?

Si League administre vos avantages sociaux, cliquez ici pour en savoir plus sur le processus de soumission du formulaire de bénéficiaire. Si ce n’est pas le cas, votre assureur vous fournira les formulaires et les instructions nécessaires.